Société Pierre de Loye & Cie, SA au capital de 465 000 Euros
Numéro de dépôt :
3215434
Date de dépôt :
12/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2013
Présentation de la marque NOM : TIBOODOO'S INSCRIPTION : TIBOODOO'S
Déposée le 12 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) Société Pierre de Loye & Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOM : TIBOODOO'S INSCRIPTION : TIBOODOO'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Pierre de Loye & Cie domicilié(e) 8 rue de la Concorde,84100 ORANGE - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 421 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Pierre de LOYE & Cie domicilié(e) 8, Rue de la Concorde B.P 195, RC CARPENTRAS B 775 714 421 URSSAF AVIGNON SIRET 775 714 421 00010 - Code NAF 171 F,84100 ORANGE - 84100 - France.
La marque NOM : TIBOODOO'S INSCRIPTION : TIBOODOO'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Pierre de Loye & Cie, SA au capital de 465 000 Euros - 8 rue de la Concorde,84100 ORANGE - 84100 - France - SIREN 775714421
Société Pierre de LOYE & Cie - 8, Rue de la Concorde B.P 195, RC CARPENTRAS B 775 714 421 URSSAF AVIGNON SIRET 775 714 421 00010 - Code NAF 171 F,84100 ORANGE - 84100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
– fils à usage textile. – produits textiles non compris dans d'autre classe, à savoir. – linge de bain. – linge de lit. – linge de maison. – linge de table. – serviettes de toilette. – vêtements – chaussures. – jeux –jouets.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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